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Apple : la firme à la pomme doit 7 milliards à Qualcomm

7 milliards de dollars. C’est le montant cumulé des royalties qu’Apple refuse de verser à Qualcomm depuis le début, l’année dernière, d’une querelle opposant les deux marques. Apple reproche notamment au fondeur américain, connu pour ses puces Snapdragon, de surfacturer des licences pour des technologies « qui ne leur sont pas relatives« . Une accusation naturellement récusée par Qualcomm, qui maintenant pour sa part que les licences impayées par Apple sont valides et qu’elles concernent des technologies présentes « au cœur de tous les iPhone« . Le fondeur américain accuse par ailleurs Apple de violation de brevet.

Cette affaire faisait, ce vendredi, l’objet d’une audition devant la cour fédérale de San Diego (Californie). L’occasion pour l’avocat de Qualcomm d’évoquer la situation délicate dans laquelle Apple placerait son client, suite à ces nombreux impayés.

Sur fond d’une bataille judiciaire qui traîne en longueur suite à une querelle pour « utilisation abusive de licence », Qualcomm révèle qu’Apple lui devrait pas moins de 7 milliards de dollars en royalties.

« Ils essayent de détruire notre business« , a notamment lancé Evan Chesler – l’avocat du fabricant de puces – devant la cour fédérale. « Nous en sommes maintenant à 7 milliards d’arriérés en royalties. La maison est en feu est il y a en a maintenant pour 7 milliards de dollars de dommages à la propriété« , a-t-il ajouté. Des arguments qui semblent n’avoir obtenu aucun écho particulier du côté des représentants d’Apple, également présents sur place vendredi dernier.

Le « double-dipping » de Qualcomm pointé du doigt par Apple

Apple, de son côté, accuse Qualcomm de pratiques déloyales et met en exergue le « double-dipping » supposément pratiqué par le fondeur. En clair, la firme de Cupertino affirme payer deux fois pour les mêmes licences. Une première pour obtenir le droit d’utiliser des technologies et puces estampillées Qualcomm sur ses iPhone, au moment de l’achat de ces dernières, et une seconde au travers des fameuses royalties qui sont au centre des tensions entre le géant du smartphone et son sous-traitant.

Ce mode de facturation, Qualcomm ne le réfute pas. Le groupe précise plutôt qu’il ne s’agit en rien d’une pratique illégale et qu’Apple a par ailleurs accepté ce business model pendant des années. Le contrat signé entre les deux marques aurait par ailleurs fait expressément mention de ce mode de paiement des licences, d’où la posture actuelle de Qualcomm sur ce dossier.

Ce procès s’inscrit dans une longue suite de récents conflits entre les deux entités. Une guerre judiciaire en bonne et due forme que le fondeur de San Diego compte bien remporter, quitte à taper Apple sous la ceinture. Il y a quelques mois Qualcomm avait par exemple cherché à bloquer l’import / export de certains iPhone entre la Chine et les États-Unis. Un coup d’épée dans l’eau, puisqu’en septembre dernier l’US International Trade Commission rejetait la demande du groupe, en reconnaissant cependant qu’Apple avait bien violé un brevet (relatif à une technologie de gestion de l’autonomie) détenu par Qualcomm.

Mots-clés applequalcomm

Nathan

Breton (presque) pure souche, Nathan est un nerd mordu d'Histoire avec un grand H et de Rock avec un grand R. Selon lui, en matière de musique, plus c'est vieux... mieux c'est.