Clicky

Drones de loisir : tout sur la nouvelle règlementation du 1er janvier

Les drones de loisir marchent fort depuis quelques temps et le vieux barbu en bottes rouges vont en a peut-être glissé un sous le sapin la semaine dernière. Si c’est le cas, alors sachez qu’une nouvelle règlementation va entrer en vigueur à partir du 1er janvier 2016 et il vaudra mieux vous renseigner un minimum avant de partir à la conquête du ciel.

Cette règlementation s’appuie sur deux nouveaux décrets et elle assouplie considérablement l’utilisation de ces appareils.

Règlementation drones

Pas mal de choses vont changer au 1er janvier pour les drones. Voici un récapitulatif complet.

Premier point et pas des moindres, elle fait enfin la distinction entre les drones de loisirs et les drones utilisés à des fins professionnelles tout en définissant clairement le cadre d’utilisation de ces derniers.

La nouvelle règlementation fait la distinction entre les drones de loisirs et les drones professionnels

Si vous souhaitez simplement vous détendre après une journée de boulot, alors vous n’aurez pas de demande particulière à faire du moment que votre appareil reste dans les zones hors règlementées.

Ces décrets imposent cependant deux conditions : l’appareil doit rester dans le champ de vision de l’utilisateur et il ne doit pas évoluer au dessus de l’espace public en agglomération. Autrement dit, si vous voulez profiter de votre drone, il faudra vous mettre au vert et vous rendre en pleine campagne.

Si vous voulez survoler une agglomération, alors vous devrez demander une autorisation préfectorale. Dans tous les cas, le vol de nuit est interdit et vous n’aurez pas non plus le droit de piloter votre appareil depuis un véhicule en mouvement.

Les vols par retour vidéo sont autorisés mais l’utilisateur doit nécessairement respecter des règles très strictes.

Si vous voulez survoler une agglomération avec votre drone, alors vous devrez demander une autorisation préfectorale

L’appareil devra rester à une distance inférieure à 200 mètres et à une altitude inférieure à 50 mètres. En outre, son drone ne devra pas dépasser les 2 Kg et il devra en plus se trouver dans le champ de vision d’une seconde personne.

Bon point en revanche, la règlementation autorise les prises de vue (photos et vidéos) réalisées par un drone en vol du moment que ces images ne soient pas utilisées à des fins commerciales.

Pour le reste, l’utilisateur devra de toute façon respecter les lois en vigueur en matière de respect de la vie privée. Si vous comptiez utiliser votre drone pour filmer la petite Cindy sous la douche, il faudra donc changer vos plans.

Alors bien sûr, édicter des règles ne suffit pas. Encore faut-il qu’elles soient connues du grand public. Les autorités vont donc lancer une grande campagne de sensibilisation à partir du 6 janvier prochain.

Si vous voulez en savoir plus, il suffit de cliquer sur ce lien ou même sur celui là pour accéder aux textes officiels.

Mots-clés législation

Fred

Floodeur compulsif, est très actif sur Twitter ou encore sur Facebook. Sachez en outre que la Fredzone a une page sur Google+.