Facebook : l’internaute qui a porté plainte contre Facebook a été débouté

Frédéric Durand, un professeur des écoles, est l’un des deux milliards d’internautes qui utilisent Facebook. Il avait posté en 2011 une photo de « l’Origine du monde » de Gustave Courbet, une représentation du sexe féminin. Le post renvoyait à un lien menant à un reportage sur l’histoire de cette œuvre, exposée au Musée d’Orsay. Quelques heures après la publication, le compte Fred La Face de Fredb avait été suspendu par Facebook.

Frédéric Durand reproche au numéro un des réseaux sociaux d’avoir agi « sans préavis ni justificatif.» L’internaute a donc décidé de porter plainte contre la firme, mais il a été débouté par la justice française, le jeudi 15 mars. Néanmoins, il ne compte pas en rester là, il est déterminé à faire appel.

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La justice estime qu’il n’y a pas eu de préjudice. Le Tribunal a toutefois reconnaît qu’il y a eu une erreur de la part Facebook. Par ailleurs, le compte n’a pas été rétabli.

Désactivation injustifiée ?

« À la lecture des pièces produites aux débats, il n’est pas démontré avec la rigueur qui s’impose, que la désactivation du compte […] serait due à l’affichage sur le mur d’une photo du tableau de Gustave Courbet l’Origine du monde’ », a écrit le Tribunal de grande instance de Paris dans son jugement.

Le Tribunal a souligné que Facebook a exercé « son droit de résiliation sans opposer à Frédéric Durand un délai de préavis raisonnable et sans préciser les raisons de cette désactivation.»

« J’avais des textes sur mon compte que je voulais récupérer, mais Facebook n’a pas voulu réactiver le compte alors que c’était le minimum. À partir du moment où ils m’ont censuré, ils ne m’ont jamais répondu », s’est plaint Frédéric Durand, qui a créé un autre compte le lendemain de la désactivation du premier.

Entre l’art et la pornographie

Me Stéphane Cottineau, son avocat, a annoncé qu’il va faire appel. « On va continuer à se battre, car il y a des principes importants à défendre qui n’ont pas été jusqu’ici respectés, à commencer par la liberté d’expression. On ne peut pas traiter les grands artistes comme des pornographes surtout concernant ce tableau qui est un hymne à la femme », a-t-il déclaré à l’AFP.

En outre, Facebook n’est pas resté silencieux. « Nous avons pris connaissance de la décision rendue aujourd’hui et tenons à rappeler que l’Origine du Monde est un tableau qui a parfaitement sa place sur Facebook », a réagi Delphine Reyre, directrice des affaires publiques de Facebook France et Europe.

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