Bon, même si le sujet risque de ne pas vous intéresser du tout (on trouve finalement peu de blogueurs / fonctionnaires), elle mérite tout-de-même qu'on en parle. Le 4 février dernier, à l'occasion du Salon des Entrepreneurs, Hervé Novelli a annoncé un élargissement du statut de l'auto-entrepreneur. Et, dans le lot, il a beaucoup parlé des fonctionnaires, qui pourront bientôt monter leur affaire en toute simplicité, et quel que soit leur corps de métier...

Fonctionnaire et auto-entrepreneur : bientôt possible !

En effet, jusqu'à présent, les fonctionnaires pouvaient prétendre au statut d'auto-entrepreneur, mais en respectant deux règles totalement arbitraires et par conséquent un brin stupides : pour commencer, il ne pouvait monter son activité que pour une durée maximale de deux ans (un an renouvelable une fois) et il devait nécessairement demander l'autorisation de sa hiérarchie avant de se lancer. Ce n'était pas drôle et j'en avais parlé dans un billet le mois dernier.

Bientôt, ce ne sera plus le cas. Hervé Novelli souhaite modifier la loi, libérer les fonctionnaires de ces contraintes et généraliser le statut d'auto-entrepreneur. Mais attention, car d'autres annonces ont aussi été faites par ce brave Hervé Novelli, qui devient pour le coup très sympathique :

  • Les professions libérales non-réglementées pourront bientôt opter pour le statut d'auto-entrepreneur. Jusqu'à présent, ce n'était pas le cas et beaucoup d'encre a d'ailleurs coulé à ce sujet.
  • Les chômeurs vont bénéficier d'un forfait fiscal particulier et pourront envisager le cumul d'une activité avec leurs allocations chômage. Un bon moyen de remettre le pied à l'étrier sans courir trop de risques.

Enfin, Hervé Novelli souhaite mettre en place un système d'accompagnement dans les bureaux de poste afin de conseiller les auto-entrepreneurs et leur permettre d'ouvrir un compte assorti de facilités de caisse. D'autres partenariats seraient d'ailleurs envisagés.

Inutile de vous dire que votre humble serviteur a sauté de joie à cette annonce. Et d'ailleurs, je tiens à remercier Rudy qui a attiré mon attention sur tous ces changements.

Merde, c'est quand même un bon lundi...

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48 commentaires

  1. Pingback: Fonctionnaire et auto-entrepreneur ? | Fredzone

  2. Pingback: www.fuzz.fr

  3. nekomata 9 février 2009 à 15 h 10 min #3 Répondre

    Ce n’est pas dit qu’on se lance dedans, mais je trouve que ça reste très intéressant, si, si !

    Maintenant, le terme auto-entrepreneur est un peu vague. Je ne vois pas trop ce que ça autorise ou implique.

  4. gwado 9 février 2009 à 15 h 49 min #4 Répondre

    La dame de l’URSSAF m’a dit que c’était « pour tenter d’enrayer le marché noir » et pour « donner une belle image de la France à l’étranger, l’image d’une France créatrice d’entreprise ». Ce qui n’est pas faux du tout.
    Après ce statut a un intérêt pour ceux chez qui le fruit de leur travail est visible, du genre les bloggeurs, les webmasters… Sinon ça n’a aucun intérêt. Pourquoi payer 13% de taxes sur de la marchandise qu’on peut écouler discrètement (comme les produits agricoles) et le travail au noir dans le btp ? Là, ce statut ne va pas changer grand chose.
    Sinon, c’est une bonne chose parce qu’il est vrai que créer son entreprise sans avoir à débourser un centime si on ne produit rien n’est pas négligeable ! :)

  5. Edouard 9 février 2009 à 15 h 53 min #5 Répondre

    Oui, tous les fonctionnaires attendent avec beaucoup d’impatience !!

    http://www.profils-auto-entrepreneurs.com/

  6. Olivier 9 février 2009 à 18 h 02 min #6 Répondre

    Je sais pas si c’est la crise qui leur fait assouplir le status mais ça a du bon malgré tout, ça va dans le bon sens tout ça…

  7. Fred 9 février 2009 à 18 h 09 min #7 Répondre

    @nekomata: Sur le papier, le statut de l’auto-entrepreneur est très intéressant. Pas de bénéfices, pas de charge, tu ne payes que sur ce que tu gagnes. Après, par contre, vaut mieux protéger son patrimoine et demander conseil à un expert comptable avant de se lancer. Juste pour être sûr.

    @gwado: Créer son entreprise, ce n’est pas seulement aligner des bénéfices, c’est aussi vivre une expérience riche qui te permettra de dynamiser ta vie professionnelle. Cela ne se résume donc pas à payer des taxes ;)

  8. carlogiulianiragazzo 9 février 2009 à 18 h 26 min #8 Répondre

    …effectivement les sujets traitant de la propagande ne nous intéresse pas :evil:

  9. Fred 9 février 2009 à 18 h 56 min #9 Répondre

    @Olivier: En tout cas, c’est bon pour moi ;) Non, mais sans rire, pouvoir arrondir ses fins de mois en développant des projets qui nous tiennent à coeur, c’est quand même très intéressant. Comme quoi, la crise a parfois du bon.

    @carlogiulianiragazzo: Propagande ? Tu peux préciser ?

  10. curul 9 février 2009 à 19 h 57 min #10 Répondre

    Tien mon lundi ne sera pas si pourri que ça , merci Fred pour la bonne nouvelle ça fait plaisir !

  11. Fred 9 février 2009 à 21 h 27 min #11 Répondre

    Reste plus qu’à monter un groupe Facebook pour les fonctionnaires auto-entrepreneurs…. ;)

  12. Metalkid 9 février 2009 à 23 h 15 min #12 Répondre

    ça va apprendre aux fonctionnaire l’entreprise et l’économie de marché, le statut d’AE est une bonne chose pour les agents publics :grin:

  13. Morgan 9 février 2009 à 23 h 33 min #13 Répondre

    Ah bah en voila une bonne nouvelle :D Comme quoi ça peut évoluer dans le bon sens, malgré une politique des plus contestée! :mrgreen:

  14. Fred 10 février 2009 à 7 h 58 min #14 Répondre

    @Metalkid: Au risque de te surprendre, tous les fonctionnaires ne passent pas nécessairement leur vie derrière un guichet. Bon, ok, la plupart le font, mais pas tous ^^

    @Morgan: Exact, ça risque de donner mais j’espère qu’il ne s’agit pas là d’une promesse en l’air.

  15. matt 11 février 2009 à 15 h 52 min #15 Répondre

    Oui je le veux !!!!! lol :lol:

  16. lotusss 11 février 2009 à 15 h 53 min #16 Répondre

    j’espère que cela va se faire car je ne trouve pas d’infos assez claires sur le cumul fonctionnaire et concepteur site web

  17. gwado 11 février 2009 à 16 h 50 min #17 Répondre

    @lotusss: En fait, il faut aller à l’URSSAF pour se renseigner. Tu y vas, tu donnes ton statut et vers quel secteur tu veux te tourner. A partir de là, on te dira si tu peux ou pas avoir le statut d’auto entrepreneur.
    Je conseille plus de passer par l’urssaf que par le site internet qui comportait des erreurs non corrigées d’après l’urssaf.
    Sinon c’est fou le nombre de personnes qui s’intéressent au statut d’auto-entrepreneur ! À l’urssaf, justement, on m’a dit qu’il y avait une vingtaine de personnes par jour qui venaient se renseigner (début janvier).

  18. Fred 11 février 2009 à 19 h 07 min #18 Répondre

    @matt: En voilà un qui est sacrément motivé :)

    @lotusss: C’est vraiment le bordel. Je m’étais rapproché du Trésor Public pour obtenir des informations à ce sujet mais il n’avait rien. Du coup, j’avais été jusqu’à contacter l’organisme qui gère les statuts des fonctionnaires et qui n’a jamais compris ma question. Leur seule réaction, lorsque je leur ai parlé de mes projets web, a été de me dire : « mais vous faites des sites illégaux, c’est ça ? » donc tu vois un peu le niveau…

    @gwado: Je me méfie des réponses de l’URSSAF quand même… Le statut des fonctionnaires n’est pas simple à comprendre quand même.

  19. gwado 13 février 2009 à 10 h 39 min #19 Répondre

    @Fred: C’est vrai que quand j’y suis aller, à l’urssaf, et que j’ai dit que je voulais faire webmaster, elle m’a demandé de parler français… « concepteur de sites internet, madame »… « ah. euh… attendez, je vais aller voir ma collègue… »

  20. Fred 13 février 2009 à 13 h 18 min #20 Répondre

    Non mais faut rien demander à l’URSSAF. Même chose pour les Ressources Humaines. Maintenant, pour obtenir des informations valables et pertinentes, tu es carrément obligé de t’enfiler des textes de loi tout seul comme un grand ;)

  21. virginie 20 février 2009 à 14 h 37 min #21 Répondre

    Je suis psychologue de la fonction publique et je suis très intéressée par le statut d’auto entrepreneur. pouvez vous me donner des infos sur les démarches à suivre pour s’inscrire, quelle durée prend la procédure, qu’engange t-on avec ce genre de statut, quelles sont les charges retirées sur le salaire (j’ai entendu parler de 20 à 25%), ce statut me permet til d’intervenir (avec l’accord obligatoire de ma DRH ?) dans d’autres établissements pour former des adultes de manière ponctuelle ? …Merci de bien vouloir me répondre, ça urge !!!

  22. Fred 20 février 2009 à 16 h 42 min #22 Répondre

    Houla, je préfère te le dire tout de suite : je suis très loin d’être un expert de ce statut. Je te conseille plutôt d’aller poser des questions sur des forums spécialisés…

  23. Morgan 26 février 2009 à 20 h 27 min #23 Répondre

    Mouahahaha!!!!!!!!!!! Fred tu es percé à jour maintenant!!!!!!!!

  24. Fred 26 février 2009 à 21 h 02 min #24 Répondre

    Ouais, et j’ai mis trop de temps pour virer les billets du gars. Je suis fait comme un rat maintenant !

  25. Morgan 26 février 2009 à 21 h 41 min #25 Répondre

    J’ai gardé un souvenir via impr ecran evidemment… le bot Morgan gagne toujours ;)

  26. Fred 27 février 2009 à 12 h 56 min #26 Répondre

    Tssss… Tu perds rien pour attendre :)

  27. delaval 29 mars 2009 à 8 h 36 min #27 Répondre

    Est ce que quelqu’un à des nouvelles infos pour les fonctionnaires ? des dates ?
    Merci si vous pouviez partager ces infos

    amicalement
    Gilles

  28. Fred 29 mars 2009 à 12 h 25 min #28 Répondre

    Aucune nouvelle. Je regarde de temps en temps mais visiblement la réforme tarde à venir. Et c’est vraiment très galère, tout ça…

  29. delaval 30 mars 2009 à 20 h 24 min #29 Répondre

    ben ouai ! tu le fric qu’on perd ! ou qui perde si on continu à faire du black !

  30. Fred 30 mars 2009 à 22 h 11 min #30 Répondre

    T’as bien résumé la situation.
    Vivement qu’on puisse travailler plus pour gagner plus :mrgreen:

  31. gillou 25 mai 2009 à 17 h 53 min #31 Répondre

    ben voilà ! j’ai des sites web qui génèrent de la pub, je suis prof et je suis bien embêté pour déclarer mes revenues ! environ 1000€ par trimestre !!! je me suis donc lancé malgré que je suis fonctionnaire ! j’ai remplie en ligne ma déclaration d’auto entrepreneur ! et je suis allé au cfe de ma ville ! stupéfaction ! en aucun cas on m’a demandé mon métier ! on ma juste demandé si j’étais salarié !!! je pense donc qu’ils préfèrent qu’on se taise et qu’on se déclare auto entrepreneur plutôt que faire du black !
    De plus comme mes sites je les ai créé par rapport à mes loisirs, ce n’est donc pas un double emplois ! c’est ce que je dirais si les choses tournent mal ! et je peux toujours dire que je savais pas et qu’on m’a rien dit !

    voilà j’ai fais le grand saut !

    je vous tiens au courant ! je dois recevoir mon accusé de réception cette semaine et mon numéro de siret/siren la semaine prochaine !

    amitiés à tous

    Gillou

  32. Fred 26 mai 2009 à 8 h 46 min #32 Répondre

    @gillou: Houla attention quand même…. En effet, on ne te demande pas ton activité quand tu t’inscris comme auto-entrepreneur. Tu peux donc facilement passer à travers les mailles du filet. Mais c’est ensuite que les choses se compliquent. Si le rectorat se rend compte de ça, tu risques d’avoir de grosses grosses emmerdes. Vaut donc mieux faire attention avant de s’inscrire.

    Enfin en tout cas, tu nous diras ce qu’il en est. Quoi qu’il en soit, félicitations à toi ;)

  33. gillou 26 mai 2009 à 12 h 59 min #33 Répondre

    Franchement si je dis rien à personne je vois pas comment le rectorat pourrait le savoir ???
    En plus sur mes sites y’a pas écrit mon nom !

    voilà
    de toute façon je reste persuadé qu’ils préfèrent qu’on face ça plutôt que rien déclarer !

    et puis pas mal de personnes m’ont dit c’est pour tout le monde ! donc comme je sais bien faire l’idiot je dirai « ah ba je savais pas ! »

    et puis dans quelques mois ça saurait ptête bien se débloquer !

    amitiés
    Gillou

  34. Fred 26 mai 2009 à 13 h 12 min #34 Répondre

    Yep mais faut quand même être prudent. Sinon, à cause de la loi sur le cumul d’activité, tu risques de perdre ton statut. Enfin je ne suis pas avocat, hein, mais le risque existe quand même.

    Normalement, le statut d’AE devrait s’ouvrir au premier semestre de l’année. Donc bientôt ;)

  35. gillou 26 mai 2009 à 18 h 12 min #35 Répondre

    oui ! de toute façon avec ebay les pub sur le net etc … y vont devoir forcement faire qlq chose !

  36. Fred 27 mai 2009 à 10 h 05 min #36 Répondre

    @gillou: Normalement oui… Surtout que le statut d’AE leur rapporte de l’argent. Vu le nombre de transactions qui passent par le web, c’est clair qu’il y a de quoi faire. En tout cas, je croise les doigts…

  37. Delphine 29 juin 2009 à 9 h 22 min #37 Répondre

    Pour soutenir la pétition fonctionnaire et auto-entrepreneur :

    http://www.mesopinions.com/Cumul-d-activite-de-fonction-publique-et-auto-entreprise-petition-petitions-a57d2479ac7807b7ebc0248745777bf4.html

    Merci de la sgner !

    Delphine

  38. Fred 30 juin 2009 à 16 h 48 min #38 Répondre

    Je l’ai déjà signée, depuis un moment déjà.

  39. pat 14 août 2009 à 14 h 09 min #39 Répondre

    alors ou en est on de cette reforme ? silence radio …. ils devaient élargir le statut d’auto entrepreneur pour les fonctionnaires a toutes les activés et sans limitation de durée .. ce doit être encore un vœu pieux .. parce qu’en l’état actuel de la loi ce qui est autorisé ou rien c’est pareil ; a part faire des ménages pendant 2 ans je vois pas ce qu’ils nous autorisent à faire pour améliorer notre pouvoir d’achat ! c’est ecoeurant ; on a de moins en moins de pouvoir d’achat et rien n’est fait pour nous ; de toute facon c’est un mauvais calcul car l’economie va en pâtir encore plus quand on pourra plus rien acheter et qu’on stoppera toute consommation ; ils verront bien la; puisqu’ils peuvent pas nous augmenter qu’ils nous laissent travailler a coté ; on a le droit au travail nous aussi ; surtout que même si on a la sécurité de l’emploi on travaille comme tout le monde et même parfois maintenant autant que dans le privé .. faudrait qu’on se fâche vraiment ..

  40. Pingback: Fonctionnaires, blogueurs et auto-entrepreneurs, le retour | Fredzone

  41. LE VERGER 22 novembre 2009 à 15 h 43 min #41 Répondre

    J’ai l’intention d’écrire une lettre à Hervé Novelli afin d’insister pour qu’il permette aux fonctionnaires de pouvoir être plus libre dans la mise en place du statut d’auto entrepreneur.
    Bien que je pense qu’il faudrait plutôt faire un groupe de pression pour se faire entendre rapidement.

    Richard

  42. Fred 23 novembre 2009 à 18 h 29 min #42 Répondre

    @pat: Je sais, j’ai attendu pendant un moment cette réforme mais il n’y a rien eu de particulier et c’est pour cette raison que j’ai opté pour cette solution.

    @LE VERGER: Vaut mieux le faire à plusieurs. En tout cas, si tu montes quelque chose, j’hésite pas à m’en faire part pour que je puisse relayer le message :)

  43. odalavie 2 février 2010 à 14 h 08 min #43 Répondre

    Bonjour,
    Fonctionnaire en mal de vivre avec son boulot, j’ai moi-même envoyé un mail au cabinet de Hervé Novelli concernant l’équation fonctionnaire + auto-entrepreneur il y a 3 mois mais pas de réponse clare… quelqu’un a t-il eu du nouveau sur la question ?
    j’ai cherchéi sur le web si il y avait d’autres fonctionnaires interessés. Il semble qu’il y en a une flopée, traduidant sans doute un certain malaise mais alors, peut on oui ou non se libérer des chaines du fonctionnariat à temps choisi???

  44. Fred 3 février 2010 à 13 h 46 min #44 Répondre

    Va chercher bonheur, c’est possible et tout est expliqué dans cet article :)

  45. AGNESS 26 février 2010 à 21 h 38 min #45 Répondre

    je suis moi meme fonctionnaire et souhaiterais aussi etre auto entrepreneur dans une activite de service perdu dans les texte a80%je sais pas si je peux me lancer

  46. Fred 27 février 2010 à 11 h 28 min #46 Répondre

    Tu devrais aller voir ça : clique moi :)

  47. georges5 9 décembre 2010 à 11 h 39 min #47 Répondre

    Je suis gendarme. Je veux créer mon entreprise pour vendre du matériel de sport (principalement par le net). Quelles sont mes solutions ? Démissionner ou prendre la retraite, prendre un congé sans solde (hors de question, vraiment pas possible) ? Je peux ou pas ? Tout reste vague comme d’habitude

  48. le sorcier 20 décembre 2011 à 18 h 51 min #48 Répondre

    je suis agent territorial dans une petite commune.
    j’ai 55 ans la retraite arrive j’ai un don comme magnétiseur ,je voudrais pratiquer en toutes légalité tu crois que c’est possible, car je me perds dans tout ses textes ,

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