Commentaires sur : Fonctionnaires, blogueurs et auto-entrepreneurs, le retour

Par : Fonctionnaire et auto-entrepreneur sans limite de durée : c’est possible ! | Fredzone

Fri, 09 Oct 2009 10:01:45 +0000

[...] réalité, tout est parti de mon précédent billet sur le sujet. Même si la piste que j’avais trouvée ne m’a pas mené très loin, le commentaire [...]

Par : Fred

Fred — Mon, 05 Oct 2009 17:15:09 +0000

@Thomas: Attends, mais tu serais top heureux si tu étais mon salarié. Bon, faudrait que tu me fasses mes cafés, je te paierais très mal mais on délirerait bien tu sais (en fait, surtout moi mais c'est ça qui compte) :mrgreen:

Par : Thomas

Thomas — Thu, 01 Oct 2009 16:54:20 +0000

@Fred: Et moi être un peu plus (si tu vois ce que je veux dire :mrgreen: ) que ton salarié, est un rêve de mas... gosse aussi :D !

Par : Fred

Fred — Thu, 01 Oct 2009 16:26:21 +0000

@Thomas: Je ne me plains pas d'être fonctionnaire mais j'ai des idées plein la tête et j'ai envie de pouvoir les concrétiser dans un cadre légal. Et puis bon, devenir mon propre patron, c'est un peu un rêve de gosse pour moi.

Par : Thomas

Thomas — Wed, 30 Sep 2009 17:08:59 +0000

« il semblerait qu’un site internet soit une œuvre de l’esprit et bénéficie donc des mêmes droits qu’une photographie ou un tableau tant qu’il reflète la personnalité de l’auteur. »

Tu n’as aucun soucis à te faire sur ce point, personne, même pas ton ombre, ne peut imiter ton style d’écriture.

En tout cas, j’espère que ça va avancer positivement pour toi, mais t’es fonctionnaire, c’est déjà bien :D !

Par : Fred

Fred — Wed, 30 Sep 2009 13:40:45 +0000

@aide creation entreprise: Cf commentaire d'Aurels, on a visiblement une piste très sérieuse ;)

Par : aide creation entreprise

aide creation entreprise — Mon, 28 Sep 2009 19:54:30 +0000

Un site internet ne peut être considéré comme une oeuvre de l’esprit que si il a un but artistique par exemple, culturel (faire connaître sa région) on qu’il s’agit d’un support entre prof et élèves… D’une façon générale, tant que le site n’a pas un but lucratif, qui se plaindrait d’un fonctionnaire qui utilise son temps personnel comme il l’entend.

En revanche, lorsqu’il s’agit de devenir auto-entrepreneur, le problème du cumul se pose avec demande autorisation temporaire obligatoire.

Un espoir : Hervé Novelli a promis une loi pour réformer le statut de fonctionnaire et en parle toujours. Ce sera long mais certainement effectif pour ceux qui auront créé aujourd’hui une activité avec autorisation et se trouveront (dans 2 ans) proches de l’obligation de la cesser. Mais cette affirmation n’engage que moi…

Par : Fred

Fred — Mon, 28 Sep 2009 11:54:09 +0000

@Aurels: Alors là, on peut dire que tu m'as fait drôlement fait avancer sur ce projet. Je me suis renseigné hier après-midi en fouinant dans les textes de loi et cette méthode me semble tout-à-fait viable. La dernière réforme en date stipule bien qu'un fonctionnaire a le droit de cumuler son activité principale avec une activité de consulting et d'expertise sans aucune limite de temps. Seule obligation, il est nécessaire d'en informer sa hiérarchie. Du coup, je pense me lancer dans les semaines qui viennent et je rédigerai bien entendu un article sur le sujet. En tout cas, merci beaucoup ;) @nekomata: Ok, bah vivement que tu sois installé alors... Et bon courage pour les derniers travaux, je sais que c'est pas toujours facile. :)

Par : nekomata

nekomata — Sun, 27 Sep 2009 17:11:21 +0000

(@Fred
Si tout va bien, je pars avant la fin du mois, mais je traîne un peu du fait des trucs à retaper dans l’appart. pour le rendre en bon état.)

Je vous laisse entre vous, car là, ça devient technique avec Aurels. ;)

Par : Aurels

Aurels — Sun, 27 Sep 2009 07:01:25 +0000

Hello Fred

Bon, alors, je suis fonctionnaire administratif et la question a maintes fois été abordée sur le forum que j’administre, et j’ai moi-même mené mon enquête durant plusieurs années, en écrivant des courriers aux 3 ministères concernés depuis 2006.
Et j’ai trouvé LA faille, en quelque sorte, qui permet de cumuler fonction publique et Auto-Entrepreneuriat, sans avoir besoin d’autorisation de cumul, sans limitation dans le temps et sans restriction (à condition bien sûr de ne pas empiéter sur ton temps de service) : il s’agit en réalité (et c’est là que ça devient intéressant pour les blogueurs -que je ne suis pas-) de déclarer en activité principale de l’AE une activité de consultant.
En l’occurrence, je fais du conseil en communication visuelle, ce qui me permet d’inclure la création de supports de communication, la formation (le statut d’AE me le permet), etc…
Et « consultant en technologies multimédia », cela pourrait être un terme assez pompeux mais adéquat pour dire « blogueur »… ;-)