L’industrie du cinéma passe à l’offensive contre le streaming et le téléchargement direct

Tout est en train de se mettre en place et ce n’est vraiment pas beau à voir. Après les propos tenus par Nicolas Sarkozy lors du Forum d’Avignon, après la révélation du grand projet de Frédéric Mitterrand, c’est donc au tour de l’industrie du cinéma de montrer les crocs. En effet, plusieurs syndicats viennent d’assigner en justice les fournisseurs d’accès français et plusieurs moteurs de recherche pour bloquer les sites proposant des films et des séries en streaming ou en téléchargement direct. Et leurs cibles, ce sont des sites comme AlloShowTV ou AlloMovie, bien sûr, mais aussi des plateformes spécialisées comme Megaupload ou Megavideo.

L'industrie du cinéma passe à l'offensive contre le streaming et le téléchargement direct

Et attention parce qu’ils sont plusieurs dans le coup : le Syndicat de l’Edition Vidéo Numérique (SEVN), la Fédération Nationale des Distributeurs de Film (FNDF) et l’Association des Producteurs de Cinéma (APC). Pour parvenir à leurs fins, ces derniers s’appuient sur l’article 336-2 du Code sur la Propriété Intellectuelle, article qui permet tout simplement de bloquer un contenu jugé illicite lorsque ce dernier contrevient à un droit d’auteur ou à un droit voisin. Forcément, tous nos fournisseurs d’accès sont visés par cette assignation et ORange, SFR, Free, Bouygues Telecom, NC Numericable et Darty vont donc devoir envoyer leurs avocats au tribunal dès le 15 décembre prochain. Remarquez, ils ne se sentiront pas seuls puisque les trois syndicats ont aussi assigné Google, Bing et Yahoo histoire de faire le plus de bruit possible.

A mon avis, l’affaire risque d’être très délicate à juger. Surtout que des services comme Megaupload et Megavideo n’ont pas été créés en vue de diffuser du contenu pirate, mais plutôt pour permettre à des internautes d’échanger facilement des images ou de la vidéo d’un bout à l’autre du monde. Et si l’on ajoute à cela le fait que Megaupload supprime fréquemment les contenus discutables (enfin quand il les trouve), on peut imaginer que le service ne risque pas grand chose.

Quoi qu’il en soit, il faudra quand même rester vigilant, d’autant plus que le jugement de cette affaire pourrait parfaitement faire jurisprudence.

Sources : 1, 2