T411 : un point complet sur l’affaire

T411 a fermé ses portes dimanche soir, suite à une opération de police menée conjointement par la France et la Suède. Six suspects ont été arrêtés et placés en détention. L’enquête est toujours en cours, mais le moment est tout de même bien choisi pour faire un premier point sur l’affaire.

Le Parquet de Rennes a en effet communiqué de précieuses informations aux médias un peu plus tôt dans la semaine.

T411

Il nous a notamment appris que l’enquête avait été initiée suite à une plainte déposée par la SACEM en 2014. Dès lors, les enquêteurs ont suivi avec le plus grand soin l’activité du site.

T411 : six personnes arrêtées

Durant ces trois années d’enquête, ils ont ainsi pu déterminer que la base de données du site comportait sept cent mille liens torrents pointant vers des œuvres protégées par les droits d’auteur. Des films, bien sûr, mais aussi des séries, de la musique ou même des animes. L’ALPA a estimé le montant du préjudice subi à environ un milliard d’euros.

Remonter la trace des administrateurs du site n’a visiblement pas été aisé. D’après les informations communiquées par le parquet, ces derniers s’étaient en effet installés en Suède pour éviter les poursuites. Les polices françaises et suédoises ont donc dû travailler de concert pour les identifier et procéder à leur arrestation ainsi qu’à la saisie de leurs serveurs.

Quatre autres personnes ont également été arrêtées, en France cette fois. Elles sont soupçonnées de faire partie de l’équipe de modération du site.

Si l’on en croit les chiffres communiqués par le Parquet de Rennes, alors T411 aurait engrangé plusieurs millions d’euros de revenus grâce aux publicités diffusées sur le site. D’après les enquêteurs, les deux administrateurs auraient utilisé une partie de cette somme pour acquérir du matériel informatique et des biens immobiliers.

La SACEM, de son côté, estime avoir remporté une nouvelle bataille décisive contre le piratage. Fait intéressant, elle a également menacé de poursuivre les membres de la communauté pour faire valoir ses droits.

La SACEM envisage de poursuivre les membres actifs de la communauté

C’est en tout cas ce que David El-Sayegh a laissé entendre à l’occasion d’une entrevue menée par nos confrères du Monde : « Si on a des informations sur des utilisateurs qui mettaient à disposition une grande quantité de contenus, il n’est pas exclu d’étendre la plainte à d’autres personnes. Il n’y a pas d’impunité sur Internet ». Il a également conseillé aux internautes de se tourner vers l’offre légale tout en citant les diverses solutions de streaming disponibles sur le marché.

Si l’argument peut être entendu, il faut tout de même rappeler que l’offre légale comporte elle aussi des limites. La chronologie des médias impose en effet à Netflix et toutes les plateformes similaires d’attendre un délai de trois ans (36 mois) après la diffusion des films avant de les proposer dans le cadre de leur offre payante. Quant aux séries et aux animes, elles dépendent avant tout des droits négociés avec les chaînes et les studios.

Reste que la fermeture de T411 n’a pas été spécialement bien accueillie de la part des internautes. Dans ce contexte, il ne serait pas surprenant de voir renaître le site de ses cendres dans un avenir proche. Après tout, il ne serait pas le premier à le faire.

Mots-clés t411web