Fredzone
  • News
    • High-Tech
      • Accessoires
      • APN / Camescopes
      • Drones
      • Imprimantes 3D
      • Intelligence Artificielle
      • Ordinateurs
      • Périphériques
      • Réseau / ADSL
      • RV / RA
      • Science
      • Transport
      • TV / Hifi
    • Jeux-Vidéo
      • Consoles
      • Jeux
      • Jeux en ligne
      • MMORPG
    • Logiciels
      • Windows
      • Mac OS
      • Linux
      • Autres
    • Loisirs
      • Animes
      • Cinéma
      • Humour
      • Inclassables
      • Livres & BD
      • Musique
      • Photographie
      • Séries
    • Mobilité
      • Baladeurs
      • GPS
      • Liseuses
      • Objets Connectés
      • Opérateurs / MVNO
      • OS / Applications / Jeux
      • Smartphones
      • Tablettes Tactiles
    • Web
      • Blogosphère
      • Business
      • Design
      • Hacking
      • Piratage
      • Réseaux Sociaux
      • Services
  • Tests
    • Accessoires & Périphériques
    • APN
    • Consoles
    • Objets Connectés
    • Ordinateurs & Machines Hybrides
    • Smartphones
    • Tablettes Tactiles
  • Tutoriels
  • Bons Plans
 ACTA : le traité international de lutte contre la contrefaçon disponible en français
Business Web

ACTA : le traité international de lutte contre la contrefaçon disponible en français

by Frédéric Pereira 26 avril 2010

On pensait avoir déjà tout vu avec la loi Hadopi et la Loppsi mais il n’en est rien. Non, un nouveau copain s’apprête en effet à entrer dans la danse. Même qu’il s’appelle ACTA, qu’il s’agit d’un traité international de lutte contre la contrefaçon et qu’il s’annonce aussi joyeux que ses deux compères. Oui et si vous avez envie de savoir de quoi il en retourne, alors vous allez être content d’apprendre qu’il vient d’être traduit en français…

Alors avant de commencer, il faut savoir qu’il s’agit d’une version non définitive du texte. Ce qui veut dire qu’elle peut être amenée à changer dans les semaines qui viennent et qu’il convient donc de rester très prudent quant à son interprétation.

ACTA, présentation du traité

Pour la petite histoire, il faut savoir que l’ACTA est un traité international qui parle essentiellement de la propriété intellectuelle, de la lutte contre les produits contrefaits et aussi des échanges illicites de fichiers.

Forcément, plusieurs états travaillent dessus et on peut aussi citer les Etats-Unis, le Japon, l’Australie, la Suisse, le Mexique ou encore l’Union Européenne. Ce qui veut tout simplement dire que nous sommes évidemment tous concernés par ce texte.

Si vous suivez l’actualité du web, vous devez déjà avoir croisé des articles traitant de l’ACTA. Et pour cause puisque l’on en parle déjà depuis plusieurs mois. Cela dit, les négociations entre les participants ont été tenues secrètes pendant un bon moment et le texte n’a été publié que tout récemment en français.

ACTA, le mélange des genres

Pour avoir lu une bonne partie du texte (franchement indigeste), je peux vous dire sans me tromper que l’ACTA n’hésite pas à mélanger les genres. On y parle de propriété intellectuelle, bien entendu, mais on part quand même dans tous les sens : fringues, médicaments, films, musique, les “produits” visés sont nombreux, très nombreux.

Alors forcément, je me suis intéressé tout particulièrement à l’article 4 de la loi (page 19) qui porte sur “la protection technique de la propriété intellectuelle dans l’environnement numérique”. Et on peut dire que les pages qui suivent sont très instructives.

ACTA, la lutte contre le piratage passera peut-être par le filtrage

Dès l’article 2.18, le texte pointe directement le doigt vers les fournisseurs d’accès. Son objectif ? Simplement les pousser à prendre des mesures pour limiter les contenus protégés par les droits d’auteur. Et s’ils ne le font pas, alors ils s’exposent à des remontrances de la part des signataires.

Oui et forcément, la seule mesure technique valable qu’ils pourront prendre, c’est de filtrer les contenus web. Bloquer des ports, c’est bien, mais ça ne marche pas lorsque l’internaute récupère ses séries en téléchargement direct.

ACTA, la sanction avant tout

Un peu plus loin dans le texte (page 23), on apprend ensuite que des corrections civiles ou des sanctions pénales pourront s’appliquer à tous ceux qui contournent des mesures techniques efficaces destinées à contrôler l’accès à une oeuvre protégée.

Ce qui veut tout simplement dire que si vous trouver un bon moyen de contourner une protection (DRM, etc…) et que vous le diffusez sur internet, alors vous vous exposez à de lourdes sanctions.

ACTA, et après ?

D’une manière générale, ce qui m’a frappé avec ce traité, ce sont les différentes zones d’ombre qui le parsèment. Certes, les négociations vont continuer, beaucoup d’éléments restent donc en suspens, mais les différents articles qui le constituent sont tout-de-même très brumeux.

Mais le plus risible, finalement, c’est encore que l’on parle de contrefaçon à l’heure où la crise économique à des conséquences désastreuses sur notre quotidien. Si on veut vraiment que les gens arrêtent de pirater ou d’acheter des chaussures contrefaites, il suffit tout simplement d’augmenter leur pouvoir d’achat et de limiter l’inflation.

Parfois, on se dit qu’il y a quand même de quoi tout faire péter…

Lire l’ACTA en français

Tags: business web
Avatar

Frédéric Pereira

Floodeur compulsif, Frédéric Pereira est très actif sur Twitter ou encore sur Facebook.

0 0 votes
Évaluation de l'article
S’abonner
Connexion
Notification pour
guest
guest

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

6 Commentaires
Le plus ancien
Le plus récent Le plus populaire
Commentaires en ligne
Afficher tous les commentaires
daugthi
daugthi
12 années il y a

+1 !!!!

0
Répondre
BG
BG
12 années il y a

Je te sens un tout petit peu énervé là, non ? ;)

0
Répondre
Bigibang
Bigibang
12 années il y a

Ouai, “tout simplement”, lol.

0
Répondre
Sean
Sean
12 années il y a

+1 !!!!

0
Répondre
Fred
Fred
12 années il y a

@BG: Yep, tout ça commence à me gaver sévère. T’as de plus en plus de gens qui ont du mal à boucler les fins de mois mais on perd du temps (et de l’argent) à pondre des lois idiotes qui ne changeront finalement rien. Et derrière, évidemment, t’as toujours des trucs aberrants comme le bouclier fiscal histoire de te donner des envies de meurtre.

0
Répondre
Don
Don
12 années il y a

Ouai, “tout simplement”, lol.

0
Répondre
wpdiscuz   wpDiscuz

Bons Plans

  • XXiaomi Mi Surface

    Bons Plans

    18 % de réduction à ne pas rater pour ce moniteur gaming incurvé ...

  • Vélo-électrique-HIMO-C30S

    Bons Plans

    Bon plan avec de supers produits à prix incroyables sur geekbuying !

  • Promotion Xiaomi

    Bons Plans

    Profitez de ces produits Xiaomi à des prix imbattables !

  • Smartphone Redmi

    Bons Plans

    C’est l’occasion de vous procurer des Smartphones Redmi à des prix réduits ...

  • Brosse électrique

    Bons Plans

    Ne ratez pas ces belles réductions sur la brosse à dents électrique ...

  • Récent

  • Populaire

  • Commentaires

  • Goblin-Slayer-Saison-2

    Les créateurs d’Overlord et Goblin Slayer se lancent dans un ...

    Nasser S.
    4
    0
  • apple-airtag

    Un harceleur condamné à faire de la prison pour avoir ...

    Joël GAHOU
    25
    0
  • OnlyFans

    Des créateurs de vidéo pour adultes accusent OnlyFans de concurrence ...

    Joël GAHOU
    23
    0
  • Poe Dameron dans Star Wars

    Star Wars : Oscar Isaac (Poe) prêt à revenir si ...

    Nass
    36
    0
  • Tesla Model S

    Ralph Nader exhorte la NHTSA à interdire la fonction de ...

    Arielle Lovasoa
    31
    0
  • Toutes les explications sur la fin de Lost

    Frédéric Pereira
    3482
    1 031
  • PSN : retour progressif du PlayStation Network

    Frédéric Pereira
    5333
    852
  • Cracker Nintendo DS

    Comment cracker sa Nintendo DS…

    Frédéric Pereira
    7139
    776
  • Invitations Spotify

    250 invitations pour Spotify…

    Frédéric Pereira
    6541
    652
  • Comment cracker la Wii (4.2, 4.3 avec et sans jeux)

    Cracker la Wii : 4.2, 4.3 avec et sans jeux

    Frédéric Pereira
    8301
    582
  • Avatar
    رشيد سلام
    on août 11, 2022
    L’hypothèse Singleton, la théorie qui prophétise l’émergence d’un gouvernement unique
    حظا ممتعا، أسعدكم الله..... 🫣 كن قارئا تكن أجمل. أعوذ بالله من الشيطان الرجيم، قال تعالى: {۞ وَمَا كَانَ لِبَشَرٍ أَن ...
  • Avatar
    komal
    on août 11, 2022
    Le Royaume-Uni raccourcit de 5 ans sa deadline d’interdiction d’achat ...
    I was searching  <ahref=”https://kalerecovery.com/”>Roadside Assistance</a>. Thanks fred zone for suggesting me the best news updates.
  • Avatar
    komal
    on août 11, 2022
    Renault signe un partenariat avec Waze
    I was searching  <ahref=”https://kalerecovery.com/”>Roadside Assistance</a>. Thanks fred zone for suggesting me the best news updates.
  • Avatar
    Lecter
    on août 11, 2022
    XBOX Series X ou PS5 : quelle console next-gen acheter ?
    M'en fout j'ai la switch, la PS5 et la Xbox serie X
  • Avatar
    Lapinal
    on août 11, 2022
    D’après les actrices, House of the Dragon explorera en profondeur ...
    Tant pis, je vais skip alors.
  • Annonceurs
  • Devenez rédacteur
  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Préférences cookies
  • Contact
© Copyright FZN 2022. Tout droit réservé.
wpDiscuz