Au début du mois, nous avons tous été très heureux d’apprendre que le Parlement Européen avait voté contre le traité ACTA mais les hautes instances de notre monde semblent bien décidé à ne pas lâcher le morceau. Preuve en est, en analysant en détails le texte d’un nouveau traité commercial – le CETA -, un professeur de droit canadien du nom de Michael Geist a trouvé d’étranges similitudes entre les deux textes. Concrètement, donc, cela veut tout simplement dire que le traité ACTA s’apprête peut-être bien à faire son grand retour, et nous allons donc devoir nous mobiliser une fois de plus pour tenter de le bloquer.
De ce qu’on en sait pour le moment, le CETA est un tout nouveau traité commercial qui devrait être prochainement signé entre le Canada et l’Union Européenne. Le texte n’étant pas encore public, il est difficile de juger de son contenu mais notre Mikael Blomkvist canadien serait justement parvenu à mettre le main sur un exemplaire du traité. Point intéressant, ce traité daterait du mois de février de cette année, ce qui veut donc dire qu’il aurait vu le jour avant la débandade du traité ACTA devant le Parlement Européen. On peut donc supposer que nos lobbies, aidés par quelques personnalités politiques, avaient senti le vent tourner. Remarquez, vu le nombre de déculottées que s’est pris le traité devant les différentes commissions qui l’ont eu entre les mains, il n’y avait pas besoin de sortir de Science-Po pour comprendre qu’il avait finalement peu de chances d’aboutir.
Ce qui est très intéressant, c’est que Michael a créé un tableau comparatif afin de centraliser toutes les similitudes des deux textes, un tableau que vous pouvez bien évidemment retrouver sur son blog. Et effectivement, comme on peut s’en rendre compte en consultant les données qu’il contient, il semblerait que ses auteurs aient largement abusé du “copier / coller”. Pour un traité censé “défendre” la propriété intellectuelle et mettre un terme définitif à la copie jugée illégale, c’est assez amusant.
Quoi qu’il en soit, CETA prouve au moins une chose : les ayant-droits, pas plus que les gens qui les soutiennent, n’ont absolument aucun respect pour le processus démocratique. Et ils semblent également prêts à tout pour faire passer leurs textes liberticides, y compris à dupliquer leurs grands projets de loi.
Lamentable.