Cryptomonnaies : Coinbase dans le viseur de la SEC

La Securities and Exchange Commission (SEC) suit de très près les activités dans la cryptosphère ce mois de mars. Après Kraken et le projet SushiSwap, c’est autour de la Coinbase de recevoir une énième injonction du gendarme financier américain. La crypto-bourse a reçu un ultime avertissement avant que ce dernier n’enclenche d’éventuelles poursuites judiciaires.

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Crédit Photo : Coinbase

Une « Wells Notice » adressée à Coinbase

Aucun acteur de la cryptosphère n’échappe actuellement aux manœuvres de la Securities and Exchanges Commission américaine. Ce 22 mars 2023 sur son blog, la plateforme d’échange de monnaies virtuelles indique avoir reçu une « notification wells ». Il s’agit d’une sorte d’avertissement adressé en dernier recours avant le déclenchement d’actions coercitives. Pour justifier cette mesure, le régulateur estime que Coinbase a voilé quelques lois US sur les valeurs mobilières.

Toutefois, plusieurs acteurs de l’industrie crypto se posent des questions quant à la pertinence de la well notice de la SEC. Pour cause, cette dernière en plus de deux ans de procédures judiciaires n’a pu apporter la preuve que Ripple est une valeur mobilière. Pendant ce temps, le token continue d’attirer les investisseurs et réalise une progression de + 30 % ces dernières semaines.

Brian Armstrong prêt à défendre sa société

Concernant la notification well adressée par la SEC, la crypto-bourse apporte quelques précisions importantes sur les reproches évoqués. Selon ses responsables, le gendarme financier américain pointerait du doigt une partie non spécifiée des actifs numériques listés, le Coinbase Earn, Coinbase Prime et Coinbase Wallet. Pour autant, les autorités américaines n’ont fourni aucune précision sur les irrégularités qu’il faudrait corriger pour être en conformité avec les lois.

La nouvelle manœuvre de la SEC ne semble pas pour autant affecter les responsables de Coinbase qui sont prêts à aller devant la justice. Sur Twitter, le CEO Brian Armstrong a notamment déclaré sur Twitter :

« Bien que nous comprenions que cela [toutes ces attaques de la SEC/des régulateurs] fasse partie du voyage vers la réforme de notre système financier, nous avons raison sur la Loi, nous sommes confiants dans les faits et nous nous félicitons de l’opportunité pour Coinbase (et, par extension, la communauté crypto au sens large) de prouver notre bonne foi devant un tribunal.

Nous sommes fiers de défendre nos clients et le secteur dans ces moments-là. Ce processus juridique permettra de créer un forum ouvert et public, devant un organisme impartial [une Cour de Justice], où nous pourrons montrer clairement que la SEC n’a tout simplement pas été juste, raisonnable ou même qu’elle n’a pas fait preuve de sérieux lorsqu’il s’agit de son engagement sur les actifs numériques. »

Compte Twitter @brian_armstrong

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