Pornhub se trouve depuis quelques temps dans le collimateur d’un tribunal fédéral de Californie. Le géant du porno est en effet accusé d’avoir permis aux internautes de partager du contenu protégé par les droits d’auteur. En conséquence, l’entreprise risque de devoir communiquer à la justice l’identité de certains uploadeurs indélicats.
Pornhub, pour ceux qui ne le connaissent pas, fonctionne sur un principe relativement proche de celui de YouPorn. La plateforme est donc totalement ouverte et elle permet aux internautes de partager leurs propres films.
Pornhub se retrouve dans une situation très délicate.
Plusieurs abus ont évidemment été constatés par le passé et l’entreprise a donc mis en place une politique de retrait en accord avec le DMCA.
Pornhub se trouve dans le collimateur d’un tribunal fédéral
Les titulaires de droits peuvent donc demander le retrait des contenus partagés sans leur accord, exactement comme ils le feraient sur YouTube ou n’importe quelle autre plateforme du même genre.
Il semblerait cependant que les mesures mises en place n’apportent pas entière satisfaction à certains ayants droit. Preuve en est, un producteur de contenus réservés aux adultes a envoyé une citation à comparaître à l’entreprise. Ce dernier reproche en effet à la société d’avoir permis la mise en ligne de plus 1 000 vidéos contrefaites.
En conséquence, Pornhub a été invité à s’expliquer devant un tribunal fédéral de Californie.
Les représentants légaux de la société ont commencé par rappeler qu’ils prenaient les réclamations des ayants droit très au sérieux. Ils ont ensuite passé en revue les différents dispositifs mis en place pour éviter des abus, ainsi que toutes les sanctions associées.
Pornhub applique en effet une politique stricte en la matière et l’entreprise ne se contente ainsi pas de supprimer les vidéos incriminées à la demande des titulaires de droit. Dans certains cas, elle peut en effet résilier les comptes des indélicats et même les bannir totalement de la plateforme.
Une demande portant sur les données personnelles de plusieurs utilisateurs
La plupart des ayants droit se contentent de ces mesures, mais certains souhaitent visiblement aller plus loin et c’est précisément le cas d’une entreprise basée aux Seychelles, une entreprise du nom de Foshan Ltd.
En se promenant sur la plateforme, cette dernière a en effet constaté la présence de plus de 1 000 vidéos contrefaites, des vidéos dont elle prétend détenir les droits. Contrairement à ses collègues, elle ne souhaite pas uniquement que ces séquences soient supprimées de la plateforme, elle veut également connaître l’identité des personnes à l’origine de cette fuite.
C’est précisément ce qui l’a demandé à envoyer une citation à comparaître aux gérants de la plateforme.
La citation en question est assez complète et elle demande ainsi à Pornhub de remettre à l’entreprise toutes les informations en lien avec les indélicats à l’origine de ce partage. Cela inclut notamment leur nom, leur adresse email, leur adresse postale, leur numéro de téléphone ainsi que toutes les autres informations relatives à leur compte.
Pour quoi faire ? La citation ne le précise pas, mais il est probable que Foshan Ltd envisage de lancer des poursuites à l’encontre de ces utilisateurs. Pornhub, de son côté, n’a pas encore répondu à la demande de l’entreprise. Le géant du porno en ligne a en effet jusqu’au 1er mars pour s’exécuter.
Une chose est sûre en tout cas. Si l’entreprise cède, alors d’autres plaignants pourraient se manifester rapidement.