Pour cette juge, une invention ne peut être attribuée à une IA

L’intelligence artificielle constitue certainement l’avenir de la technologie. Mais alors qu’elle progresse à pas-de-géant, la loi refuse d’accorder des brevets d’inventeur à cette dernière. Une situation qui est loin de plaire à Stephen Thaler, le créateur d’une IA baptisée DABUS.

En effet, selon Thaler, DABUS aurait inventé une lumière clignotante ainsi qu’un récipient à boisson, mais l’USPTO (United States Patent and Trademark Office) a refusé d’attribuer un brevet à cette IA. Ainsi, Stephen Thaler, soutenu par ses compères, a décidé de porter plainte contre l’USPTO.

Une image symbolisant une IA
Crédits Gerd Altmann – Pixabay

Récemment, la juge fédérale Leonie Brikema, s’est prononcée sur cette affaire. Selon cette dernière, une IA ne peut en aucun cas être déclarée comme étant à l’origine d’une invention. Mais même après que Brikema ait tranché, Thaler refuse d’entendre raison et ne compte pas lâcher l’affaire.

La loi est claire, une IA n’est pas une personne

Le litige entre Stephen Thaler et l’USPTO impliquant l’IA DABUS remonte à plusieurs mois. Membre de The Artificial Inventor Project, une communauté qui revendique la reconnaissance de l’IA en tant qu’inventeur, Thaler a poursuivi l’USPTO, qui a refusé d’attribuer des brevets à DABUS. Ceci dit, Thaler n’a sûrement pas bien lu la loi nationale sur les brevets.

En effet, le texte stipule clairement qu’une invention ne peut être attribuée qu’à un être humain. De plus, une IA nécessite toujours l’intervention d’une personne en chair et en os. Il est donc tout à fait logique que Leonie Brikema ait tranché en faveur de l’USPTO.

Pour convaincre la juge, Thaler a déclaré que le refus d’attribuer une invention à l’IA sera néfaste pour le système de brevets lui-même. Mais Leonie Brikema est restée ferme, une IA n’est pas une personne. Une invention ne peut donc pas lui être attribuée.

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Thaler ne compte toujours pas en rester là

Ainsi, le verdict est tombé, DABUS n’obtiendra pas de brevets pour les inventions que Thaler s’est efforcé de lui attribuer. Mais ce dernier et tous ceux qui le soutiennent ne comptent pas lâcher l’affaire. Ryan Abbott, un membre de The Artificial Inventor Project, a en effet déclaré que son groupe fera appel.

Selon la juge Brikema, seul le Congrès peut définir les critères requis pour être considérés comme étant un inventeur. Mais vu que l’IA ne rentre pas dans les cases pour l’instant, The Artificial Inventor Project devra encore batailler un bon bout de temps, sauf si la loi est revue en leur faveur.

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