La SEC remporte une grande victoire contre Coinbase !

Bonne nouvelle pour la Securities and Exchange Commission (SEC). Les régulateurs américains viennent de remporter une bataille importante dans leur opposition contre Coinbase. Selon un juge d’instruction, l’affirmation selon laquelle la bourse de crypto se livrait à des ventes de titres non enregistrés pouvait être entendue par un jury. À la suite de cette annonce du tribunal fédéral de Manhattan, les actions de Coinbase ont baissé de 2,5 %.

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Crédits Photos : Coinbase

Un rejet de la plainte de la bourse crypto

Dans une décision rendue publique le 27 mars 2024, la juge Katherine Polk Failla a rejeté la demande de plainte de Coinbase contre la SEC. Elle déclare à ce sujet : « La Cour estime que la SEC allègue à juste titre que Coinbase, par le biais de son programme de Staking, s’est engagé dans l’offre et la vente non enregistrée de titres ». Elle rejette donc en bloc les arguments de certains membres de la communauté crypto qui indiquent que les lois existantes sont inadéquates.

Selon elle, « La nomenclature ‘crypto’ est peut-être récente, mais les transactions contestées s’inscrivent confortablement dans le cadre que les tribunaux utilisent pour identifier les titres depuis près de quatre-vingts ans ». Les accusations selon lesquelles la bourse de crypto aurait vendu des titres non enregistrés peuvent donc être entendues par un jury lors du procès. Cette décision fait suite à une première plainte déposée en juin 2023 devant le tribunal fédéral de Manhattan.

Celle-ci stipule que la société agissait en tant que courtier et bourse non enregistrée. La SEC a également exigé que Coinbase soit définitivement empêché et enjoint de continuer à exercer en tant que tel. Bien que la juge se prononce contre la plupart des arguments de rejet contre Coinbase, elle a récusé quelques réclamations. Elle estime par exemple que les régulateurs américains n’arrivent pas à démontrer que la bourse crypto agit comme un ‘’courtier’’ en mettant Wallet à la disposition des clients.

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Coinbase réagit aux décisions du tribunal

Quelques heures après la décision du tribunal fédéral de Manhattan, Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase est monté au créneau. Dans une publication sur X (ancien Twitter), il indique : « Les premières requêtes comme la nôtre contre une agence gouvernementale sont presque toujours rejetées. Mais la clarté est l’objectif ultime et la décision d’aujourd’hui nous maintien sur cette voie ».

Pour rappel, cette décision intervient dans un contexte où Coinbase joue un rôle clé dans l’adoption de la cryptomonnaie par Wall Street. En janvier, la SEC a approuvé une série de fonds négociés en bourse au comptant en bitcoin aux États-Unis. Beaucoup de ces ETF se sont associées à l’exchange en tant que partenaire de grade. Depuis leur lancement en janvier, ces fonds spots américains ont connu des flux records et ont rapporté environ 52 milliards de dollars US.

Source : The Verge et CNBC

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