Spotify attaqué en justice

Spotify a été frappé par un procès qui accuse le service de streaming de porter atteinte aux droits des auteurs et des éditeurs. La plainte a été portée par Wixen Music Publishing. Celui-ci demande des dommages d’au moins 1,6 milliard de dollars, soit 150 000 dollars pour plus de 10 000 chansons. La compagnie californienne représente des artistes tels que Janis Joplin, The Black Keys et Tom Petty.

Spotify a refusé d’exprimer tout commentaire sur le sujet. La start-up a tenté de régler l’affaire avec un précédent recours collectif intenté par d’autres auteurs-compositeurs. Un groupe qui incluait Wixen s’est cependant opposé aux termes du règlement d’environ 43 millions de dollars.

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Ce procès, qui traite de questions de similarité dans les droits d’auteur, devait être résolu vers décembre 2018.

Le motif du procès

Wixen Music Publishing, Inc. a accusé le géant suédois Spotify de ne pas avoir obtenu de licences pour une partie importante de son catalogue de 30 millions de chansons. Wixen a déposé une demande de procès devant un jury contre la compagnie. Il a présenté en guise de preuve une liste de 10 784 chansons pour lesquelles la permission de Spotify à diffuser a été remise en question.

« Alors que Spotify est devenu une entreprise multimilliardaire, les auteurs-compositeurs et leurs éditeurs, tels que Wixen, n’ont pas été en mesure de partager équitablement le succès de Spotify, car Spotify a souvent utilisé de la musique sans licence et sans compensation. » mentionne le procès-verbal déposé dans un tribunal fédéral à Los Angeles.

La réaction de Spotify

Spotify n’a émis aucun commentaire quant à cette affaire. En mai 2017, la compagnie suédoise avait déjà conclu un accord pour régler des procès similaires. À l’issue des précédents procès, Spotify a déclaré qu’il mettrait en place un fonds de 43,45 millions de dollars pour indemniser les auteurs-compositeurs.

Wixen a qualifié le règlement de « grossièrement insuffisant » et a déclaré qu’il se retirerait de l’accord dans la mesure du possible. De plus, le précédent accord a encore besoin de l’approbation finale d’un juge pour être valable.

Même en cas de victoire, ces poursuites constituent un véritable casse-tête pour Spotify, surtout que la société envisage d’entrer en bourse.

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