Suisse : un militaire licencié pour avoir consulté du porno au boulot a été indemnisé

En Suisse, un militaire de soixante ans licencié l’année dernière pour avoir consulté du contenu pornographique au travail a fini par être indemnisé.

L’homme était affecté à une base logistique de l’armée, une base située à Ittigen et donc dans une ville du canton de Berne. Spécialisé dans le secteur des infrastructures territoriales, il travaillait au service de la Confédération depuis un peu plus de trente ans.

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En 2015, le militaire a commencé à se sentir à la fois seul et isolé.

Il se sentait seul, isolé et sous-employé

Peu sollicité par ses supérieurs hiérarchiques, il a alors commencé à fréquenter des sites pornographiques sur ses heures de travail en utilisant son ordinateur professionnel.

Les semaines passant, ce passe-temps est devenu une véritable obsession et il a ainsi téléchargé un peu plus de huit mille photos en l’espace de seulement six mois, dont une centaine de photos à caractère zoophile.

L’homme était pleinement conscience d’enfreindre les règles et les directives du Département fédéral de la Défense, mais il a continué sur sa lancée pendant plusieurs mois.

En janvier 2016, la sécurité informatique de l’armée a fini par se rendre compte de ses agissements et les supérieurs hiérarchiques du militaire ont alors décidé de le suspendre avec effet immédiat et suppression de salaires.

L’armée a laissé le dossier traîner pendant plusieurs mois et elle a fini par lui proposer un licenciement à l’amiable en mai et donc environ cinq mois après la mise en place de la suspension.

L’homme a téléchargé plus de huit mille photos pornographiques

Le salarié a cependant refusé l’accord et il a déposé un recourt auprès du TAF et donc du Tribunal Administratif Fédéral.

Pour défendre son client, l’avocat de l’employé a axé sa défense sur la notion de sous-occupation et il a ainsi déclaré que son client souffrait depuis plusieurs mois d’un syndrome d’épuisement professionnel par l’ennui, un syndrome provoqué par son état de désœuvrement professionnel.

Après avoir examiné attentivement les arguments de chaque parti, le TAF a choisi de ne pas retenir la notion de sous-occupation, mais il a fermement condamné les agissements de l’armée et plus précisément le temps mis pour proposer un licenciement à l’ancien employé.

En conséquence, l’armée a été condamnée à lui verser une indemnité correspondant à un mois de son salaire. Elle compte cependant faire appel de la décision de la Cour.

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